Mentions légales
Le site www.def-systemes.fr est la propriété de la société DEF-SYSTEMES SAS (RCS de SAINT-ETIENNE 429 120 009). Il a pour objet de présenter les solutions et les activités de la société DEF-SYSTEMES.
Respect de la législation :
Les informations fournies le sont à titre indicatif et DEF-SYSTEMES n’en garantit pas l’exactitude ni l’actualité. DEF-SYSTEMES apporte continuellement des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu et des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité :
En aucun cas, DEF-SYSTEMES ne pourra être tenue responsable de dommage particuliers, directs ou indirects, suite à l'utilisation ou à l'incapacité d'utiliser les informations contenues sur ce site web ou un site mentionné sur ce site web.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.def-systemes.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Etienne.
Publication et rédaction : Thomas PERRIN
Réalisation Technique du site : DEF-SYSTEMES - Amine BOUZID
Hébergement : DEF-SYSTEMES : 12 rue Sainte-Catherine 42000 SAINT-ETIENNE